L’autosuffisance en sel – le modèle suisse
Qui s’oppose à l’autonomie des cantons de l'approvisionnement?
par Marianne Wüthrich
L’accès permanent au sel est devenu habituel au point que l’on risque d’oublier le fait suivant: le sel fait partie des denrées vitales. Le quotidien «Die Welt» en fait le point par ces termes-ci: «La teneur saline de 0,9%, nécessaire au bon fonctionnement des organes humains, est perceptible par le goût, et cela par exemple à travers les larmes. Elle correspond à environ 200 grammes. Sans sel, les cellules ne seraient pas vivantes, les organes seraient en dysfonctionnement et l’équilibre en eau, perturbé».1
L’autosuffisance en denrées vitales, thématisée récemment dans ces colonnes,2est donc indispensable par rapport au sel aussi. C’est pourquoi les salines suisses sont considérées, par la Confédération suisse, comme «entreprises de relève systémique et d’approvisionnement».3Le sel appartient au nombre des ressources, restreint en Suisse, s’y trouvant disponible et en qualité suffisante. Ce qui ne veut point dire que le sel est par principe disponible sans effort. Au temps de la pandémie, il faut miser, là aussi, sur l’autosuffisance qui est à sécuriser et à réconforter. Or, comme on le lit dans la presse quotidienne, parmi les sites à extraire disponibles, il y en a qui sont en voie d’épuisement dans quelques années, ce qui veut dire qu’il en faudra repérer d’autres. La responsabilité en incombe, depuis toujours, aux cantons. C’est à eux que la Constitution accorde la souveraineté d’exploitation du sel, il s’agit là de la soi-disant «régale du sel», monopole qui ouvre en même temps la voie vers de solides mesures de protection quant à son importation. Et voilà donc aussitôt ces quelques propagandistes de la mondialisation effrénée qui, au lieu de s’aligner sur le concept de l’autosuffisance sans entraves, là aussi, font preuve de leur volonté de tirer profit d’une pénurie passagère du sel pour attaquer de front la régale cantonale du sel.
L’objet du texte ci-dessous fait le point sur la manière dont les cantons suisses pratiquent leur régale saline et quelles ont été les tentatives, jusqu’à présent pourtant vaines, de ceux qui la remettent en question.
Les salines suisses produisent, depuis plus de 450 ans, le sel approvisionnant la totalité de la population, ce qui veut dire non seulement le sel alimentaire puisque «le sel est un produit à action très diversifiée», comme le rappellent les Salines suisses: «Nous assaisonnons nos repas, nous déneigeons nos routes en hiver ou détartrons l’eau du lave-vaisselle avec cet ingrédient. En plus, le sel comme substance naturelle figure comme composant dans plus de 10 000 autres produits. Il se trouve dans les aciers, les matières colorantes, les vitres, les médicaments, l’aluminium et les matières plastiques en PCV. C’est précisément face à cette multitude d’emploi que les Salines suisses offrent plus de 50 produits divers (www. Salines suisses.ch/Nos marques). Important à savoir: le sel alimentaire n’atteint que les 9 % de la production totale, la part du lion (entre 30-50 %) étant réservée au dégel des routes.4
Le site-internet des Salines suisses décrit en détail les technologies modernes pour l’exploitation du sel. Nous nous bornons à quelques éléments pouvant aider à se faire une idée des dimensions. Les couches de sel sont repérées par des forages spéciaux. Le sel est ensuite, à une profondeur jusqu’à 400 mètres, lixivié en ajoutant de l’eau, la solution concentrée pompée jusqu’à la superficie, détartrée et finalement vaporisée (www.salz.ch/salines suisses/ tout sur le sel/production du sel).
Les cantons: propriétaires des salines et protecteurs de la production autochtone
Aujourd’hui, les Salines Suisses appartiennent aux 26 cantons et à la Principauté du Liechtenstein. Comme la production du sel ne se prête pas à l’extraction dans n’importe quel endroit du pays, les cantons ont conclu un concordat (le concordat, en Suisse, est un accord entre plusieurs ou tous les cantons), comme il est habituel de le faire chaque fois qu’il y a une nécessité. Le Concordat de 1973 réglemente le commerce du sel des salines suisses et garantit ainsi l’approvisionnement en sel de toutes les régions à des prix favorables et uniformes. Seul le canton de Vaud n’adhéra pas au Concordat préférant continuer à exploiter ses propres salines à Bex (canton du Valais). En 2014, les Schweizer Rheinsalinen AG et la Saline de Bex SA ont fusionné pour former les Schweizer Salinen AG/Salines Suisses SA. Les 26 cantons et le Liechtenstein en détiennent la totalité des actions, chaque canton délègue un membre du gouvernement, en fonction ou ancien, au conseil d’administration, le 27ème siège étant détenu par le Liechtenstein. Sur les trois sites de production, Bex, Riburg (canton d’Argovie) et Schweizerhalle (canton de Bâle-Campagne), les Salines suisses produisent jusqu’à 600 000 tonnes de sel par an (https://www.salz.ch/les Salines Suisses/ Qui sommes-nous?).
Afin de pouvoir garantir à tout moment l’approvisionnement autonome suffisant, notamment en ce qui concerne les fluctuations de la demande de sel de déneigement en hiver, les cantons protègent leur propre production contre les importations à bas prix via les Salines suisses SA. La quantité gratuite est de 50 kg, pour les importations dépassant cette quantité-limite, il faut procéder par une demande écrite. Différents tarifs sont appliqués en fonction du type de sel et de la quantité importée. Il est fascinant de voir la variété de ce qui est importé: des sels à base de plantes aux mélanges de sels de bain aromatisés et colorés, en passant par les blocs de sel pour la construction de grottes de sel jusqu’aux blocs de sel pour les sculpteurs.5
Le goulot d’étranglement attendu
et la manière dont il sera comblé
«La Suisse risque de se voir à court de sel, de son propre sel. Le temps presse: les
Salines Suisses ont besoin d’un remplacement pour le projet échoué de Muttenz Rütihard. Le déficit d’approvisionnement se fera sentir au plus tard à partir de 2025 – pour les agendas dictant la production de sel cela sera bientôt. L’entreprise travaille d’arrache-pied en quête d’alternatives.» Voilà ce qu’on a lu récemment dans la presse quotidienne, avec un grand éclat médiatique.6
Face à cela, il est préférable de consulter les faits. A partir de 2025, il y aura effectivement un goulot d’étranglement par rapport à la disponibilité de sel, mais seulement temporairement. La raison en est la situation à Schweizerhalle, la plus grande et la plus productive des salines suisses. Le chantier de Schweizerhalle est situé dans les deux communes de Pratteln et Muttenz (canton de Bâle-Campagne), sur le Rhin. Un incendie chimique dévastateur en 1986 a rendu l’endroit célèbre dans le monde entier, mais le site d’exploit salin Schweizerhalle a été en fonction bien avant que l’industrie chimique bâloise s’y implante avec ses installations industrielles. («Schweizerhalle» est l’ancien terme désignant les salines suisses.) Cependant, vers 2025, les trois champs de forage actifs de Schweizerhalle seront épuisés. L’aménagement prévu de nouveaux gisements de sel souterrains dans la région voisine de Rütihard, à Muttenz, aurait permis de couvrir les besoins en sel pendant une période estimée à 25 ans. Mais la résistance de la population, pour diverses raisons, se présenta être insurmontable à la fin d’une longue période de débats. Le 30 juin, les Salines Suisses ont annoncé que le projet Rütihard serait reporté dans une vingtaine d’années.7
Entre-temps, la société a trouvé une alternative viable, depuis longtemps. Dorénavant, les discussions tournent, depuis un certain temps déjà, sur la réalisation d’un nouveau champ de forage, dans le Fricktal (canton d’Argovie), non loin de Schweizerhalle et situé sur le Rhin. Le «Nordfeld», en place, est susceptible de rendre possible l’extrait de 7,6 millions de tonnes de sel sur une période de 30 ans, projet permettant donc d’assurer ainsi l’approvisionnement total de la Suisse pendant environ 30 ans. Comme cela fut signalé en février 2020 déjà, les populations ainsi que les associations de protection de la nature des communes de Möhlin, Wallbach et Zeiningen, les communes concernées par le projet, le soutiennent puisqu’il ne présente, semble-t-il, aucune raison de s’y opposer pour des raisons environnementales.8 «L’extraction du sel est très importante dans la région», déclare par exemple Fredy Böni, maire de Möhlin. Comme il est d’usage en Suisse, le projet est élaboré en concertation avec les autorités, les propriétaires fonciers, les défenseurs de la nature et les agriculteurs, tous ensembles en quête d’un accord sur le tracé du pipeline et les mesures compensatoires. En outre sera créé un «Naturfond Salzgut» (fond pour la nature), dans lequel les Salines Suisses entendent investir un franc pour chaque tonne de sel extraite afin de promouvoir des projets locaux de conservation de la nature et du paysage et de «rendre quelque chose à la nature». «Si tout se passe comme prévu», vient d’écrire la «Aargauer Zeitung» en février 2020, «les permis de construire et de forage seront disponibles dans les deux ans. En 2022, les salines veulent commencer la construction du pipeline de transport de 5,5 kilomètres de long, et à partir de 2026, le premier d’une cinquantaine de sites de forage de la taille d’un terrain de volley-ball sera opérationnel».
Tant que la production de sel dans le Fricktal n’aura pas atteint son rythme de croisière, il y aura effectivement un déficit par rapport à l’autosuffisance. Jakob Frei, président du conseil d’administration des Salines Suisses SA et membre de longue date du gouvernement du canton d’Appenzell Rhodes-Extérieures, commente la situation existante dans les termes que voici: «Il sera désormais inévitable, pendant plusieurs années, d’importer des quantités de sel étranger. Ce qui nous permettra de conserver les réserves de sel qui nous restent à Muttenz, dans le Fricktal et dans le canton de Vaud, pour l’emploi dans les situations extraordinaires où il sera éventuellement impossible d’avoir recours, de manière fiable, à des importations.» Une fois la pénurie imminente ainsi compensée, de telles importations ne seront plus nécessaires, affirme Jakob Frei.9
Le monopole cantonal du sel:
une vieille casserole?
C’est là qu’interviennent certaines critiques du monopole cantonal sur le sel. Selon Michael Köpfli, secrétaire général du Parti Libéral vert Suisse, l’autosuffisance n’est de toute façon plus garantie. Sa recette consiste à ouvrir les frontières pour importer du sel à moindre prix. Il tente actuellement de fissurer le monopole du sel dans le canton de Berne et d’inciter les politiciens des partis dans d’autres cantons (Glaris, Lucerne, Thurgovie) à le faire. Sur Facebook, il a annoncé il y a un an et demi: «La régale du sel est une relique anticoncurrentielle du Moyen Age. Elle conduit à une inflation des prix pour les consommateurs et les communes. Avec les libéraux-verts de différents cantons, nous essayons de briser ce monopole». (Entrée sur Facebook du 7 février 2019). Et il a doublé la mise: «Il suffirait d’un seul canton pour sortir de la régale du sel, puis elle s’effondrerait comme un château de cartes».10
La campagne de Michael Köpfli peut sembler (économiquement) libérale, mais certainement pas verte – ni axée sur la protection de l’environnement et la durabilité, ni sur un service public fiable pour tous.
A propos du service public: La régale du sel est-elle une relique du Moyen Age? Ce à quoi les Salines suisses répondent: «Du Moyen-Age oui, relique non! Pour de bonnes raisons, les cantons continuent d’adhérer au système suisse autonome d’approvisionnement en sel, même aujourd’hui. Alors que dans le passé, il s’agissait principalement de garantir la sécurité alimentaire tout en conservant l’indépendance vis-à-vis des puissances étrangères, aujourd’hui, l’accent est mis sur la garantie de la mobilité, en particulier pendant les mois d’hiver». Il s’agit d’un «service public important des cantons et des communes». Pour pouvoir compter sur un service hivernal des routes optimal, la disponibilité garantie du sel de déneigement ainsi que la proximité du fournisseur sont des conditions préalables (www.salz.ch/les Salines Suisses/Qui sommes-nous?/La régale cantonale du sel).
Concernant la durabilité, le fait que la production de sel dans son propre pays soit plus durable que les importations devrait être évident pour quiconque se préoccupe de l’environnement. Une étude scientifique publiée par les salines suisses en janvier 2019 sur l’évaluation du cycle de vie de différents sels de déglaçage a établi la conclusion suivante: le sel suisse présente la meilleure évaluation du cycle de vie à tous les égards. En effet: «Les longues voies de transport en provenance de l’étranger sont éliminées. En outre, en Suisse, 100 % du sel est produit avec de l’électricité d’origine hydraulique».11
La tentative de Köpfli a échoué au Grand Conseil bernois (parlement cantonal) car «le sentiment de souffrance dans les communes exposées à des prix plus élevés du sel de voirie ou parmi les consommateurs ayant payé plus cher le sel de table a été trop faible», explique Köpfli, ce qui ne l’empêchera pas de faire une deuxième tentative en automne.12
95 centimes, voilà le prix d’un kilo de sel de table iodé du Jura suisse à la Landi (coopérative agricole), ce qui ne constitue guère une source de souffrance aux ménagères suisses puisqu’elles n’utilisent le sel qu’en petites quantités pour la cuisine et la pâtisserie. Pourquoi donc renverser un règlement établi?
Par ailleurs, le monopole cantonal sur le sel n’a pas non plus de fondement juridique, comme l’a indiqué le Conseil fédéral dans sa réponse à une motion du Conseil national en 2010: au niveau international, le droit de l’OMC permet de placer une marchandise comme le sel sous monopole, tandis qu’au niveau national, la régale du sel des cantons ne viole pas le principe de la liberté économique, énoncé à l’article 94 de la Constitution fédérale, qui autorise, à l’alinéa 4, expressément les cantons à y déroger sur la base de leurs droits sur la régale. Enfin, le monopole du sel n’est pas soumis à la loi antitrust fédérale car il ne s’agit pas d’un monopole de droit privé mais d’un monopole de droit public.13
Une fois de plus, pourquoi alors renverser un règlement qui a fait ses preuves?
«L’approvisionnement autonome
de services de base vaut son pesant d’or»
Pour Jakob Frei, président du conseil d’administration des Salines suisses, il est clair que l’importation de sel ne sera qu’une solution temporaire:
«C’est la conviction des cantons d’utiliser les riches gisements de sel de notre pays pour l’autosuffisance. Car celle-ci est manifestement plus fiable, plus écologique et généralement plus économique que les importations». Et en référence aux expériences de la crise de Corona: «Nous devons nous éloigner des importations aussi vite que possible. L’expérience que nous venons de vivre avec la pandémie de Covid-19 montre qu’un approvisionnement autonome en produits de première nécessité vaut son pesant d’or. Pour cette raison, le gouvernement suisse inclut les salines suisses au classement comme entreprises liées au système et à l’approvisionnement». En réponse à la question s’il est réaliste de revenir ultérieurement à un approvisionnement en sel purement national, Jakob Frei répond: «Absolument! Nous adhérons au principe de l’approvisionnement local en sel. C’est […] un exemple éclatant de solidarité entre les cantons. La dépendance innée aux importations comporte toujours des risques».14
Se concentrer sur les prix plus bas des produits importés comme un avantage pour la population ne va pas assez loin – pas seulement dans le cas du sel. Le président parle donc à juste titre d’un «exemple éclatant» de solidarité entre les cantons et la population. Car, comme il ajoute: «Les salines suisses ont des prix uniformes par conséquent solidaires et stables. Cela signifie que même si nous livrons la ville voisine de Bâle ou le Val Poschiavo en Suisse italienne, le prix reste toujours le même.» ( www.salz.ch/Les Salines Suisses/Qui sommes-nous?/La régale cantonale du sel).
Dans cette optique, Mme Beatrice Simon, conseillère d’Etat, siégeant au conseil d’administration des Salines suisses au nom du canton de Berne, exprime ainsi ses remerciements: «L’approvisionnement de la Suisse en sel est l’expression exemplaire de l’idée fondamentale de solidarité dans notre pays. Pour un canton comme Berne (avec une grande superficie et 342 communes, dont beaucoup dans les vallées alpines, mw.), la garantie d’une fourniture à la totalité des services d’hiver aux mêmes conditions est de la plus grande valeur. Nos remerciements vont aux communes argoviennes, bâloises et vaudoises qui rendent possible la pérennité de nos salines garantissant ainsi l’indépendance à tous les cantons suisses».15•
1 Bördlein, Ingeborg. «Ohne Salz würde der Mensch nicht überleben», in: Die Welt du 15/02/2008
2 Wüthrich, Marianne. «Une économie d’autosuffisance plus solide est à l’ordre du jour» in:Horizons et débats du 01/07/2020
3 «Wir brauchen Planungssicherheit für die Salzversorgung», entretien avec le président du conseil d’administration des Salines suisses, Jakob Frei, du 30/06/2020 https://www.saline.ch/blog/wir-brauchen-planungssicherheit-fuer-die-salzversorgung/
4 Toutes les informations sur les Salines suisses sont disponibles à l’adresse https://www.salz.ch/fr
5 «Schweizer Salinen. Regeln und Verfahren für den Import von Salz in die Schweiz» du 03/02/2014. https://contenthub.salz.ch/sites/default/files/2020-06/Regeln_und_Verfahren_fur_den_Import_von_Salz_in_die_Schweiz.pdf
6 Wieland, Benjamin. «Weisses Gold ist dringend gesucht – weshalb der Schweiz das eigene Salz auszugehen droht»; in: «Zeitung für die Region Basel bz» du 20/07/2020
7 «Wir brauchen Planungssicherheit für die Salzversorgung», loc.cit.
8 Wehrli, Thomas. «Damit das Salz nicht in den Händen zerrinnt»; in: «Aargauer Zeitung/Schweiz am Wochenende» du 15/02/2020
9 «Wir brauchen Planungssicherheit für die Salzversorgung», loc.cit.
10 Schlegel, Yann. «GLP will staatliches Monopol der Salzgewinnung abschaffen»; in: «Luzerner Zeitung»du 08/02/2019
11 «Schweizer Salinen. Ökobilanz-Studie. Schweizer Salz umweltfreundlicher als Importe» du 31/01/2019. (https://www.salz.ch/de/oekobilanz-studie)
12 Ritter, Pascal. «Grünliberale wollen Salzkartell knacken»; in: «St. Galler Tagblatt» du 27/07/2020
13 10.3842 Interpellation Salzmonopol du 01/10/2010 au Conseil national
14 «Wir brauchen Planungssicherheit für die Salzversorgung», loc.cit.
15 «Schweizer Salinen passen Abbauplanung an und sistieren Salzgewinnung unter der Rütihard»; https://www.saline.ch/blog du 30/06/2020
(Photo Salines suisses www.salz.ch/fr)
(graphique Salines suisses www.salz.ch/fr)